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Les Conseils Syndicaux

Les comptes-rendus des derniers Conseils Syndicaux du SISARC sont téléchargeables directement ci-dessous.

› Les comptes-rendus des Conseils Syndicaux

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2024

DateObjetDocument
24/01/2024Conseil Syndical SISARCConseil du 24.01.2024
14/02/2024Conseil Syndical SISARCConseil du 14.02.2024
11/03/2024Conseil Syndical SISARCConseil du 14.02.2024
15/05/2024Conseil Syndical SISARCConseil du 15.05.2024
03/07/2024Conseil Syndical SISARC

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2023

DateObjetDocument
18/01/2023Conseil Syndical SISARCConseil du 18.01.2023
22/02/2023Conseil Syndical SISARCConseil du 22.02.2023
10/05/2023Conseil Syndical SISARCConseil du 10.05.2023
05/07/2023Conseil Syndical SISARCConseil du 05/07/2023
11/10/2023Conseil Syndical SISARCConseil du 11.10.2023

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2022

DateObjetDocument
02/03/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 02/03/2022
09/03/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 09/03/2022
11/05/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 11/05/2022
13/06/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 13/06/2022
12/07/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 12/07/2022
12/10/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 12/10/2022
09/11/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 09/11/2022

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2021

DateObjetDocument
03/02/2021Conseil Syndical SISARCConseil du 03/02/2021
07/04/2021Conseil Syndical SISARCConseil du 07/04/2021
25/08/2021Conseil Syndical SISARCConseil du 25/08/2021
20/10/2021Conseil Syndical SISARCConseil du 20/10/2021

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2020

DateObjetDocument
15/01/2020Conseil Syndical SISARCConseil du 15/01/2020
19/02/2020Conseil Syndical SISARCConseil du 19/02/2020
24/06/2020Conseil Syndical SISARCConseil du 24/06/2020
29/07/2020Conseil Syndical SISARCConseil du 29/07/2020
07/10/2020Conseil Syndical SISARCConseil du 07/10/2020
16/12/2020Conseil Syndical SISARCConseil du 16/12/2020

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2019

DateObjetDocument
16/01/2019Conseil Syndical SISARCConseil du 16/01/2019
13/02/2019Conseil Syndical SISARCConseil du 13/02/2019
20/03/2019Conseil Syndical SISARCConseil du 20/03/2019
22/05/2019Conseil Syndical SISARCConseil du 22/05/2019
10/07/2019Conseil Syndical SISARCConseil du 10/07/2019
09/10/2019Conseil Syndical SISARCConseil du 09/10/2019

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2018

DateObjetDocument
05/09/2018Conseil Syndical SISARCConseil du 05/09/2018
11/07/2018Conseil Syndical SISARCConseil du 11/07/2018
13/06/2018Conseil Syndical SISARCConseil du 13/06/2018
28/03/2018Conseil Syndical SISARCConseil du 28/03/2018
24/01/2018Conseil Syndical SISARCConseil du 24/01/2018

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2017

DateObjetDocument
13/12/2017Conseil Syndical SISARCConseil du 13/12/2017
11/10/2017Conseil Syndical SISARCConseil du 11/10/2017
28/06/2017Conseil Syndical SISARCConseil du 28/06/2017
11/05/2017Conseil Syndical SISARCConseil du 11/05/2017
08/02/2017Conseil Syndical SISARCConseil du 08/02/2017
17/01/2017Conseil Syndical SISARCConseil du 17/01/2017

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2016

DateObjetDocument
06/12/2016Conseil Syndical SISARCConseil du 06/12/2016
17/10/2016Conseil Syndical SISARCConseil du 17/10/2016
13/06/2016Conseil Syndical SISARCConseil du 13/06/2016
03/02/2016Conseil Syndical SISARCConseil du 03/02/2016

 

› Les ordres du jour des Conseils Syndicaux 2024

Ordre du jour du Conseil Syndical du 24 janvier 2024

Ordre du jour du Conseil Syndical du 14 février 2024

Ordre du jour du Conseil Syndical du 11 mars 2024

Ordre du jour du Conseil Syndical du 15 mai 2024

Ordre du jour du Conseil Syndical du 3 juillet 2024

Ordre du jour du Conseil Syndical du 18 septembre 2024

› Délibérations

〉〉 Conseil Syndical du 12 juillet 2022

ObjetsDécisionDocument
Ressources Humaines – Protocole relatif au temps de travailAdoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Instauration de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapéesAdoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Modalités de mise en oeuvre de l’action sociale – Adhésion au CNAS pour le personnel des collectivitésAdoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat Titres restaurantAdoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Autorisations spéciales d’absence pour évènements familiaux (ASA)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Instauration des indemnités d’astreinte technique des agents du SyndicatAdoptée à l'unanimitéDélibération
Convention accès au lit via installation GMECSAdoptée à l'unanimitéDélibération
Convention avec la propriétaire riveraine au droit des deux seuils sur le ruisseau de VerrensAdoptée à l'unanimitéDélibération
Demande d’autorisation de défrichementAdoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunionAdoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 12 octobre 2022

ObjetsDécisionDocument
Ressources Humaines – Adoption d'un contrat d'adhésion révocable au régime d'assurance chômage entre le SISARC et l’URSSAFAdoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Instauration du « Forfait mobilités durables »Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive droite au droit du Pont de Coise, en amont du Pont de Saint-Pierre d’Albigny et dans la courbe de TournonAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite au droit du Pont de CoiseAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite de l’Isère en amont du Pont de Saint Pierre d’AlbignyAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de TournonAdoptée à l'unanimitéDélibération
Convention avec le Département de la Savoie pour le financement des travaux de curage sous le Pont de la RD 925 à BourgneufAdoptée à l'unanimitéDélibération
Convention pour le financement de la restauration du lit de l’Isère en Combe de SavoieAdoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 9 novembre 2022

ObjetsDécisionDocument
Finances – Décision modificative de crédits n° 2 Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Participation des collectivités membres Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Autorisation pour l’exécution anticipée des dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de participation auprès de l’Etat – Mise en œuvre du Plan pluriannuel d’entretien courant des digues de l’Isère et de l’Arc – Hiver 2022-2023Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive gauche au droit de la gravière de Gilly-sur-Isère/Grignon Adoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 18 janvier 2023

ObjetsDécisionDocument
Administration générale – Délégations au Président Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Débat d’orientations budgétaires 2023Adoptée à l'unanimité
Finances – Mise à jour de la durée des amortissements Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Création d’un emploi permanent et détermination des modalités de recrutement Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Mutualisation de moyens avec la CA Arlysère – Mise à disposition du Pôle administratif – Avenant n° 3 à la convention Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Suivi des opérations GEMAPI prévues au Contrat Vert et Bleu de la CCCS – Convention de mutualisation de services avec la CCCS Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Mutualisation de moyens avec le Département de la Savoie – Mise à disposition du Pôle technique – Avenant à la convention Adoptée à l'unanimitéDélibération
Environnement – Biodiversité : Demande de subventions pour limiter la dissémination naturelle des plantes invasives sur les affluents de l’Isère (Territoire Cœur de Savoie) – Année 2023Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demandes de subventions Tunnel du Gelon Adoptée à l'unanimitéDélibération
Convention – Enfouissement d’une ligne électrique ENEDIS dans la digue rive gauche de l’Isère Adoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 22 février 2023

ObjetsDécisionDocument
Finances – Budget Primitif 2023 Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Participation des collectivités membresAdoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Approbation de la charte d’utilisation des véhicules de service Adoptée à l'unanimitéDélibération
Adhésion à l’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA²)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Adhésion à l’Agence Alpine des Territoire (AGATE)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Convention de mutualisation de moyens avec le Département de la Savoie – Mise à disposition du pôle technique Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de subvention Equipe Projet PAPI – en lien avec la mise à disposition du pôle technique Adoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 10 mai 2023

ObjetsDécisionDocument
Administration générale – Installation d’un nouveau délégué suppléantAdoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Approbation du compte de gestion 2022Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Approbation du compte administratif 2022 du SISARCAdoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Affectation des résultats 2022Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Décision modificative de crédits n° 1Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Etat de l’actif – Mise à la réforme de biensAdoptée à l'unanimitéDélibération
Travaux de curage du bassin de la Montaz – Convention avec la Commune de Gilly sur Isère Adoptée à l'unanimitéDélibération
Labellisation EPAGE – Dépôt du dossier Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demandes de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive droite au droit du pont de Coise, en amont du pont de Saint Pierre d’Albigny et dans la courbe de Tournon Adoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de Tournon Adoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère au droit du pont de Saint Pierre d’AlbignyAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère au droit du pont de CoiseAdoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de participation complémentaire auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive gauche au droit de la gravière de Gilly sur Isère / Grignon Adoptée à l'unanimitéDélibération
Convention d’application 2023 entre le SISARC et le Conservatoire d’Espaces Naturels de SavoieAdoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 5 juillet 2023

ObjetsDécisionDocument
Finances – Décision modificative de crédits n° 2Adoptée à l'unanimitéDélibération
Autorisation de défrichement Adoptée à l'unanimitéDélibération
Plan expérimental de pérennisation du lit de l’Isère – Seconde tranche de travaux mécaniquesAdoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 11 octobre 2023

ObjetsDécisionDocument
Installation d’un nouveau délégué titulaireAdoptée à l'unanimitéDélibération
Nombre de Vice-PrésidentsAdoptée à l'unanimitéDélibération
Election d’un Vice-PrésidentAdoptée à l'unanimitéDélibération
Composition du BureauAdoptée à l'unanimitéDélibération
Indemnités du Président et des Vice-PrésidentsAdoptée à l'unanimitéDélibération
Election de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Décision modificative de crédits n° 3Adoptée à l'unanimitéDélibération
Motion sur le transfert des digues de l’Etat au SISARCAdoptée à l'unanimitéDélibération
SYMBHI / SISARC : Gestion coordonnée des cours d’eau limitrophe à l’aval – Signature de la conventionAdoptée à l'unanimitéDélibération
AREA / SISARC : Entretien par AREA de la partie aval du Nant Bruyant à Sainte Hélène sur Isère – Signature de la conventionAdoptée à l'unanimitéDélibération
ZA Terre Neuve / SISARC : Accès au lit de l’Isère via Terre Neuve pour le chantier pérennisation sur 3 bancs en aval du Pont de Gilly – Signature de la conventionAdoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunionAdoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 29 novembre 2023

ObjetDécisionDocument
Acquisition des locaux à Saint-Pierre-d’AlbignyAdoptée à l'unanimitéDélibération
Décision modificative n° 4Adoptée à l'unanimitéDélibération
Appel à cotisation n° 2 - Participation des collectivités membresAdoptée à l'unanimitéDélibération
Autorisation pour l’exécution anticipée des dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budgetAdoptée à l'unanimitéDélibération
Adoption de la M57 développéeAdoptée à l'unanimitéDélibération
Adoption d’un règlement budgétaire et financierAdoptée à l'unanimitéDélibération
Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe - Accroissement temporaire d’activitéAdoptée à l'unanimitéDélibération
Labellisation EPAGEAdoptée à l'unanimitéDélibération
Convention Cœur de Savoie – alimentation en eau potable de la STEP de Porte de SavoieAdoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunionAdoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 24 janvier 2024

ObjetDécisionDocument
Installation de 2 nouveaux délégués suppléantsAdoptée à l'unanimitéDélibération
Convention de mise à disposition des digues domaniales en Combe de SavoieAdoptée par 33 voix pour & 1 abstentionDélibération
Adhésion à l’association France Digues Adoptée à l'unanimitéDélibération
Adhésion à l’Association Nationale des Elus de BassinAdoptée à l'unanimitéDélibération
Convention avec la CA Arlysère – Mutualisation des moyens du service marché publicAdoptée à l'unanimitéDélibération
Etat de l’actif - Mise à la réforme des biensAdoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de subvention pour le déterrage précoce des plantes invasives et mise à jour du plan d’actionsAdoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de subvention pour la dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par un évènement climatiqueAdoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 14 février 2024

ObjetDécisionDocument
Débat d'orientations budgétaires Adoptée à l'unanimitéDélibération
Etat de l’actif - mise à jour de la durée des amortissementsAdoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de subvention auprès de l’Etat - 1ère tranche de subvention pour confortement des digues de l’Isère en combe de Savoie - Hiver 2024-2025Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de subvention équipe projet PAPI 3 - Année 2024Adoptée à l'unanimitéDélibération
Convention-cadre d’adhésion au service intérim du Centre de Gestion de la SavoieAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre - Confortement de la digue rive droite à FrontenexAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre - Confortement de la digue rive droite à la confluence de l’ArcAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre - Confortement de la digue rive droite à l’amont de la Bialle de FréteriveAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre - Confortement des digues rive droite et rive gauche de l’Isère à MontmélianAdoptée à l'unanimitéDélibération
Plateforme de stockage temporaire des matériaux de curage à Terre Neuve - Convention avec la SASAdoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

Conseil Syndical du 11 mars 2024

ObjetDécisionDocument
Adoption du Budget Primitif 2024
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Participation des collectivités membres
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Transfert des digues de l'Etat - Non reprise des amortissements
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Création de trois emplois permanents de charges de mission risques et inondations, un emploi permanent de directeur avec détermination des modalités de recrutement
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Consultation étude de dangers - Digues
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Lancement de l'étude - Etat initial de l'Environnement - Digues
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Avenant au protocole de plan de pérennisation expérimental du lit de l'Isère en Combe de Savoie - 2020-2025
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine séance
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de subvention pour les dégâts générés par les évènements climatiques - Crues de la fin d’année 2023
Adoptée à l'unanimitéDélibération

Conseil Syndical du 15 mai 2024

ObjetDécisionDocument
Approbation Compte de gestion 2023
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Approbation Compte administratif 2023Adoptée à l'unanimitéDélibération
Affectation des résultats 2024
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Décision modificative N°1Adoptée à l'unanimitéDélibération
Décision modificative N°2Adoptée à l'unanimitéDélibération
Mise en place d'un contrat d'alternanceAdoptée à l'unanimitéDélibération
Remboursement frais de déplacementAdoptée à l'unanimitéDélibération
Plan d'action invasives - Agence de l'eau et Conseil départemental de la Savoie Adoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de travaux - Confortement de la digue rive droite à FrontenexAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de travaux - Confortement de la digue rive droite à la confluence avec l’ArcAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de travaux - Confortement de la digue rive droite de l’Isère - Amont Biale de FréteriveAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de travaux - Confortement de la digue rive droite de l’Isère à MontmélianAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de travaux - Sécurisation de la digue rive gauche de l’Arc sur les communes de Bourgneuf et de ChamoussetAdoptée à l'unanimitéDélibération
Demande d’autorisation de défrichement – digue rive gauche de l’ArcAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de prestations de service - Réalisation de levés topographiques et bathymétriquesAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de travaux - Entretien sédimentaire des affluents torrentielsAdoptée à l'unanimitéDélibération
Désignation élus - Association France DIGUESAdoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunionAdoptée à l'unanimitéDélibération

Conseil Syndical du 3 juillet 2024

ObjetDécisionDélibération
Mutualisation des moyens avec Arlysere : Avenant N° 5 à la convention de mise à disposition SISARC/ArlysereAdoptée à l'unanimitéDélibération
Création d’un poste d’assistant(e) administratif et financierAdoptée à l'unanimitéDélibération
Convention de servitude Enedis, commune de Sainte-Hélène-sur-IsèreAdoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de subvention au Fond Vert pour équipe projet PAPIAdoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de subvention pour la seconde tranche de financement pour les travaux digue de l’hiver 2024-2025Adoptée à l'unanimitéDélibération
Projet de périmètre d’intervention et statuts de l’établissement public territorial du bassin versant de l’Isère (EPTB Isère)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Désignation des futurs délégués de l’établissement public territorial du bassin versant de l’Isère (EPTB Isère)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Approbation d’une convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels de la Savoie (CEN 73)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunionAdoptée à l'unanimitéDélibération

Conseil Syndical du 18 septembre 2024

ObjetDécisionDélibération
Appel à cotisations N°2Adopté à l'unanimitéDélibération
Evolution du RIFSEEPAdopté à l'unanimitéDélibération
Mise à jour du protocole de temps de travailAdopté à l'unanimitéDélibération
Charte de télétravailAdopté à l'unanimitéDélibération
Attribution des marchés de MOE pour les travaux de confortement des digues de l'hiver 2025-2026Adopté à l'unanimitéDélibération
Demande de subvention de l'Etat - première tranche de travaux confortement des digues de l'Isère en Combe de Savoie hiver 2025-2026Adopté à l'unanimitéDélibération
Convention de groupement de commande avec la DDT 73 pour la réalisation de relevés faune et flore sur l'Isère et l'Arc en Combe de SavoieAdopté à l'unanimitéDélibération
Convention avec la société EIFFAGE forézienne pour la mise en dépôt de matériaux dans l'ISDI des GabelinsAdopté à l'unanimitéDélibération
Etude de danger - lancement de la consultation pour les digues de l'Isère et de l'Arc de classe C - systèmes d'endiguement SE 8 et SE 10Adopté à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine séanceAdopté à l'unanimitéDélibération

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